Situation cléricale de Toulouse

Réunissant un peu tout le monde, MgrGalahadd s'assit à la table du Conseil et dit avec simplicité :

Citation :

- Mes chers frères et sœurs,

C'est une grande joie et une grande charge que d'être Archevêque de Narbonne. Je vais tâcher de faire de mon mieux et de suivre la marche qu'avait tracée mon prédécesseur feu Mgr Pierroléon de Riddermark. Mon but premier est la signature d'un concordat entre le Comté de Toulouse et notre Sainte Eglise, comme je l'avais dit dans mon programme lors de cette élection.
L' Archevêque de Toulouse, Monseigneur Vanwolk, tout comme moi nouvellement élu en remplacement de Feu Mgr Désidérade aura la lourde charge de présenter la proposition que nous allons soumettre ici-même aux autorités.
De mon côté, je prendrai mon bâton de pèlerin et je me rendrai dans chaque village pour y ouvrir un dialogue avec leurs habitants, en espérant par la même occasion trouver des hommes ou des femmes susceptibles de promouvoir notre foy.
je remercie par leur présence Mgr Yut Évêque du Mans ainsi que Mgr Ijarkor Évêque de Rodez.
Ce qui nous importe le plus, c'est de mettre en place une écoute mutuelle pour essayer tous ensembles de reconstituer le climat de confiance dans ce beau Comté.
Ci joint le document de Rome sur la signature d'un concordat type :
Celui-ci à pris pour exemple le duché de Bourgogne

LE CONCORDAT


Préambule

Par la présente, le duché de Bourgogne officialise ses rapports avec l'Eglise et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture. Par la présente l'Eglise reconnaît le duché de Bourgogne comme Aristotélicienne. Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelque soient les changements au sein du conseil du duché de Bourgogne ou de la Papauté. Cependant le présent concordat pourra être amendé, avec l’accord des deux parties.

Citation :

I - Du rôle de l'Eglise dans l'organisation spirituelle du Duché


Article I.1 : Le présent Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion officielle du duché de Bourgogne. Le duché reconnaît l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le duché de Bourgogne reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du duché de Bourgogne, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.

* A) --Toutefois, il est toléré que soit les avéroïstes, soit les spinozistes ouvrent un et un seul lieu de culte qui leur sera propre dans la halle d’un village de leur choix, excepté la capitale du duché ou la ville d’un siège épiscopal, ceci avec l’accord des autorités temporelles et ecclésiastiques. Cette tolérance ne leur permette pas de faire acte de prosélytisme en dehors de leur lieu de culte. Le choix de l'une ou de l'autre religion est laissé à la discrétion du duché.

* B) --Toutefois, il est toléré que soit les avéroïstes, soit les spinozistes ouvrent un et un seul lieu de culte qui leur sera propre dans la halle d’un village de leur choix, excepté la capitale du duché ou la ville d’un siège épiscopal, ceci avec l’accord des autorités temporelles. Cette tolérance ne leur permet pas de faire acte de prosélytisme en dehors de leur lieu de culte. Le choix de l'une ou de l'autre religion est laissé à la discrétion du duché.

* C) --Toutefois, il est toléré que les avéroïstes et les spinozistes ouvrent chacun un et un seul lieu de culte qui leur sera propre dans la halle d’un village de leur choix, excepté la capitale du duché ou la ville d’un siège épiscopal, ceci avec l’accord des autorités temporelles et ecclésiastiques. Cette tolérance ne leur permet pas de faire acte de prosélytisme en dehors de leur lieu de culte.

* D) --Toutefois, il est toléré que les avéroïstes et les spinozistes ouvrent chacun un et un seul lieu de culte qui leur sera propre dans la halle d’un village de leur choix, excepté la capitale du duché ou la ville d’un siège épiscopal, ceci avec l’accord des autorités temporelles. Cette tolérance ne leur permet pas de faire acte de prosélytisme en dehors de leur lieu de culte.
Mon choix porterai plus sur la solution B.
Article I.3 : Le duché de Bourgogne reconnaît la pleine autorité de l'Eglise Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant en tout ou en partie le duché et territoires bourguignons.

Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.

Citation :

II - Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Duché


Article II.1 : Les archevêques et évêques qui vivent en Bourgogne depuis au moins 4 mois, siègeront au Conseil Bourguignon, afin de l’aider à conformer sa politique aux principes aristotéliciens. Les archevêques et évêques s’engagent à ne pas faire partie d'un autre conseil que celui du duché de Bourgogne. Le droit de vote leur sera accordé, au même titre que les conseillers élus.

* E)--Le duc de Bourgogne pourra, s’il le souhaite, leur accorder un droit de vote.

* F)--Le nonce, résidant bourguignon depuis au moins quatre mois et nommé depuis au moins deux mois à la Nonciature de Bourgogne, siègera au conseil bourguignon en tant qu’observateur, afin de l’aider à conformer sa politique aux principes aristotéliciens.

Mon choix porterai plus sur la solution F

Article II.2 : Les archevêques et évêques membres du conseil ducal s’engagent à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté, en accord avec la Sainte Curie, devant un tribunal local pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Saint-Siège, l’ecclésiastique est autorisé à communiquer, par la voix du secret de l'Eglise, les informations qui pourraient mettre en danger la Papauté.

Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confié une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.

Article II.4 :Article II.4 Le duc de Bourgogne, les conseillers et fonctionnaires ducaux doivent être baptisés avant leur prise de fonction. Afin de ne point se retrouver en porte-à-faux avec le présent concordat, le conseil en place, en coopération avec le nonce et les évêques bourguignons, vérifieront que tous ceux qui se présente aux élections sur une liste, soit baptisés. Au même titre qu’il faille être bourguignon pour se présenter aux élections, il faut être fidèle de la Sainte Eglise pour prétendre à une charge au sein du duché.

* G)--Le duc de Bourgogne, les conseillers et fonctionnaires ducaux doivent être baptisés. S'ils ne le sont pas au moment de leurs élections ou nominations, ils devrons l'être sous deux semaines.

* H)--Le duc de Bourgogne et les conseillers ducaux doivent être baptisés. S'ils ne le sont pas au moment de leurs élections, ils devront l'être sous deux semaines.

* I)--Le duc de Bourgogne doit être baptisé. S'il ne l'est pas au moment de son élection, il devra l'être sous deux semaines. Ses conseillers, quelque soit leur religion en privé, représentent en public le duché de Bourgogne, il doivent se comporter en aristotéliciens et il leur est fermement recommandé de se faire baptiser si tel n’était pas le cas.



Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont admissibles à toutes charges temporelles.

Article II.6 : Le Duc de Bourgogne nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Bourgogne.

Citation :

III - Du rôle de l’Eglise dans la vie civile


Article III.1 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

Article III.2 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit sur les terres du duché de Bourgogne, que se soit pour les fidèles ou les non-fidèles, le duché se devant de garder une image de marque.

* J)--Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit pour les fidèles de la Sainte Eglise sur les terres du duché de Bourgogne



Article III.3 : L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et ducales.

Article III.4 : L’Eglise se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple selon les principes de la Vraie Foi. De ce fait Elle a droit de veto sur le choix des professeurs obtenant une chaire à l’université de Dijon pour tous les cours relatifs à la voie de l’Eglise.

Article III.5 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses actes spirituels, qu’à son évêque.

Article III.6 : Tout prélat se doit de faire acte de présence aux manifestations organisées par le duc et son conseil pour lesquelles ils a reçu invitation. L'absence est tolérée, sous réserve que le conseil ou le duc en ait été informé.

Article III.7 : Le duc et ses conseillers se doivent d'assister aux offices religieux.

* K)--Le duc et ses conseillers s'efforcent d'assister aux offices religieux.

Mon choix porterai plus sur la solution J et K

Article III.8 : Le duché aidera les diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus nécessaires et sur présentation d’un dossier par le prélat en charge du diocèse concerné. Ce don ne sera possible que si le futur prêtre reste en Bourgogne après son ordination pour officier, et ce pour un délai minimum de 4 mois.

Soumettez vos idées, vos remarques N'hésitez pas !

L'Évêque du Mans écoutait son collègue avec attention, puis s'adressant à tous les clercs présents, dit:

Messeigneurs, chers frères et soeurs, je suis Monseigneur Yvon-Ulrich de Taschereau-Diftain, et je suis ici en tant que Représentant Diplomatique de Rome pour les négociations concordataires avec Toulouse. Je vais vous donner ici la proposition que j'ai rédigé en entier, et proposé au Conseil Comtal il y a de cela maintenant près de deux mois.

Citation :

Lo Concordat de l'Amistat
CONCORDAT ENTRE LA SAINTE ÉGLISE ROMAINE ET LE COMTÉ DE TOULOUSE


Préambule

Par ce concordat retravaillé, le Comté de Toulouse tient, à nouveau, à officialiser ses rapports avec l'Église Aristotélicienne.
Ainsi les deux parties se sont entendues pour faire évoluer ce texte afin qu'il soit en adéquation avec les attentes de chacun.
Ainsi l'Église Aristotélicienne reconnaît le Comté de Toulouse comme Aristotélicien et le Comté de Toulouse la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.

Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil du Comté de Toulouse ou de la Papauté.


I - Du rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle du Comté


Article I.1 : Le présent Concordat fait du culte Aristotélicien Universel et Romain, la religion officielle du Comté de Toulouse. Le Comté reconnaît l’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le Comté de Toulouse reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

Article I.2 : Le Comté de Toulouse reconnaît la pleine autorité de l'Église Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant en tout ou en partie le comté et territoires toulousains.

Article I.3 : Le Comté de Toulouse reconnait à l'Église Aristotélicienne le droit naturel et inhérent d'exercer le culte aristotélicien en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du Comté de Toulouse ; Elle est en droit de faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.

Article I.4 : Tout Toulousain pourra pratiquer la religion de son choix dans un cadre privé, et cela sans en être inquiété par qui que ce soit.

Article I.5 : Les autres cultes qui auront été autorisées par le Conseil Comtal Toulousain pourront posséder un lieu de culte unique, en la halle de leur choix; cependant, leurs membres devront s'abstenir de tout prosélytisme en dehors de leurs lieux de culte ainsi que de toute attaque publique contre l'Église Aristotélicienne.

Article I.6 : Le Conseil Aristotélicien Toulousain (voir article II.6 et II.7) possède un droit de véto quant aux décisions d'autorisation cultuelle (article I.5) du Conseil Comtal Toulousain, si le premier estime que cette autorisation va à l'encontre des intérêts de l'Église Aristotélicienne et Romaine.

Article I.7 : La première mission de l'Église Aristotélicienne dans le Comté de Toulouse est de pourvoir à la vacance des cures ainsi que de nommer des prêtres et diacres en nombre suffisant pour permettre la diffusion de la Vraie Foi dans le Comté. Les Clercs nommés devront célébrer des messes régulièrement, ainsi que des baptêmes, mariages et funérailles en fonction des besoins.

Article I.8 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.

Article I.9 : Après son élection, le comte, s’il est Aristotélicien, pourra demander à l'Archevêque de Toulouse, ou à défaut, à l'Évêque de Rodez, de le bénir pour son mandat.


II - Du rôle de l’Église dans l’organisation temporelle du Duché


Article II.1 L'Archevêque de Toulouse a un siège au conseil comtal à titre de conseiller extraordinaire. Il y aura droit de vote. Il pourra être remplacé en cas d'absence prolongée, au besoin, par un délégué qu'il nommera lui-même. Il aura aussi pour rôle de veiller à la transparence et à la bonne moralité au sein du conseil.

Article II.2 : Le Comte de Toulouse s’il est Aristotélicien, peut nommer au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Toulouse. Ceux-ci ont une salle privée où ils peuvent converser librement de tout sujet.

Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confier une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.

Article II.4 : Le Comte et ses conseillers, quelque soit leur religion en privé, représentent en public le comté de Toulouse, s'ils ne sont pas de Foi Aristotélicienne, ils ne devront pas en faire état dans l'exercice de leur fonction.

Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont de fait admissibles à toutes charges temporelles.

Article II.6 : Un Conseil Aristotélicien Toulousain est institué en dans le Comté de Toulouse, afin d'aider le Conseil Comtal Toulousain dans ses décisions d'ordre spirituel. Les avis de ce conseil sont consultatifs, sauf en cas d'autorisation d'exercice de nouveau culte où il est décisif.

Article II.7 : Le Conseil Aristotélicien Toulousain est composé de l'Archevêque de Toulouse, de l’Évêque de Rodez et du Nonce Apostolique en Toulouse.


III - Du rôle de l’Église dans la vie civile

Article III.1 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

Article III.2 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit sur les terres du comté de Toulouse que cela soit pour les fidèles ou les non-fidèles.

Article III.3 : L’Église se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et comtales.

Article III.4 : L’Église se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple selon les principes de la Vraie Foi. De ce fait Elle a droit de conseil sur le choix des professeurs obtenant une chaire à l’université de Toulouse pour tous les cours relatifs à la voie de l’Église.

Article III.5 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses pratiques et actes spirituels, qu’à son évêque.

Article III.6 : Les conseillers devront de préférence assister aux offices religieux si leur disponibilité leur permet.

Article III.7 : Tout prélat se doit de s'efforcer de faire acte de présence aux manifestations organisées par le comte et son conseil et pour lesquelles ils ont reçu invitation.

Article III.8 : Le comté aidera les vicaires/diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus allant jusqu’à 1500 écus, sur présentation d’un dossier par le prélat en charge du diocèse concerné. Ce don ne sera possible que si le futur curé/sacristain reste en terre de Toulouse après son ordination pour officier, et ce pour un délai minimum de 4 mois.


IV - La justice d’Église et les Officialités Épiscopales


Article IV.1 : Le Comté de Toulouse soucieux du développement de la Vraie Foi s'engage à poursuivre les hérésies reconnues eu égard au présent concordat, sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre. Le crime d’hérésie est reconnu comme trouble à l’ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l’autorité comtale et religieuse.

Article IV.2 : La Très Sainte Inquisition et le tribunal inquisitorial (ou Officialité) de l’archevêché de Bourges et de Narbonne sont institués sur le territoire du comté de Toulouse. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine.

Article IV.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont réputées en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé non soumises à l’article IV.7.

Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Église sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Église, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Écritures.

Article IV.4 : Les tribunaux religieux font appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en terres toulousaines, via les services de la vidamie de Bourges ou de Narbonne après l'aval du Juge toulousain pour toutes peines relevant du pénal Toulousain, seul personne habilité à rendre la justice en Toulouse


- Article IV.4 bis : Les sanctions lourdes, conformes à la charte du juge, telles que les bûchers en place publique sont soumises à l’autorisation comtale et du Juge seul personne habilité à rendre la justice en Toulouse.

- Article IV.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné est déféré devant le tribunal temporel local qui devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.

Article IV.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds, uniquement pour les cas jugés de son ressort après en avoir informé préalablement le Juge du comté.
L’action temporelle In Gratibus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.

Article IV.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.

Article IV.7 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l’Archevêque de Bourges ou de Narbonne, métropolitains compétents, le juge de Toulouse et un représentant de la noblesse toulousaine, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense.

Article IV.8 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.


V - Des privilèges de clergie.


Article V.1 : L’évêque de Rodez ou l'archevêque de Toulouse peut lever une garde épiscopale au sein du comté à la condition que celle-ci ne porte point atteinte aux intérêts de ce dernier après en avoir informé le Connétable ou l'État Major.

Article V.2 : Les corps d’armées et les lances de cette garde pourront librement circuler sur l’intégralité du territoire toulousain tout en communiquant avec le Connétable obligatoirement.

Article V.3 : Tous les clercs demeurant ou se déplaçant sur le sol toulousain bénéficient du privilège de clergie, et ne sont donc justiciables que des tribunaux d’Église.

Article V.4 : Néanmoins, avec accord préalable de l'Archevêque de Toulouse et de l'Évêque de Rodez et après demande du Conseil Comtal de Toulouse, certains dossiers peuvent être traités par la Justice toulousaine et le(s) clerc(s) concerné(s) peut/peuvent alors y être mis en procès, annulant l'article V.3. Lancer un tel procès sans l'accord requis sera considéré comme une infraction au présent concordat.

Cette proposition de Concordat a été rejeté par le Conseil de l'époque. À l'heure actuelle, j'attends toujours une réponse des autorités temporelles concernant ce qui les titille dans ce Concordat. Sans doute que la période estivale n'a pu que faire ralentir tout cela. Toutefois, s'ils ont complètement oublié, je suis convaincu qu'il ne sert à rien de leur rappeler, car il ne serait nullement bénéfique pour nous de changer un Concordat qui est favorable à l'Église.

J'attend l'avis de tous, si cette proposition de concordat proposé par mon frère Yut a été rejeté je désire savoir les raisons.
Avec sa nominations Mgr Vanwolk peux demander audience au nouveau conseil pour relancer le process.

Merci, j'attendrai

Monseigneur Vanwolk prit donc la réunion en cours de route et un exemplaire de concordat lui était remis, le droit canon était une matière ou l'Archeveque de Toulouse n'excellai pas déja au séminaire de Rouen, il préférai l'écriture musicale, mais bon .

um um um, tres bien tres bon travail, Monseigneur, vous dites que ce travail fut rejeté ? la situation politique depuis à évoluer ? par le passée est ce qu'un condat a été en vigeur? si oui la cause de la cassure de ce dernier ? je m'excuse de mon ignorance, mais osuhaitant tout bien comprendre et maitriser, si vous pouviez me faire un petit rappel et un constat aujourd'hui de la situation. je vous remercie de votre misécricorde à mon égard, mais je viens d'arriver et je ne maitrise pas forcément l'ensemble des rouages !

puis il repris :

A t on des marges de manoeuvres ?

Mes frères
Une discussion importante ce situe à l'assemblé épiscopale de Rome. " Des élections à la couronne de France"Le sujet actuel est la décision prise par notre souveraine concernant les concordats et je vous invite à suivre ce débat qui parfois trouble car je ne maitrise pas forcément l'ensemble des rouages !

Je vais tout expliquer. Donc, le Concordat actuel et qui est toujours en vigueur présentement a été signé le 1er Mars 1458. Il est très favorable à notre Église. Le Voici:

Citation :

Lo Concordat de l'Amistat
CONCORDAT ENTRE LA SAINTE ÉGLISE ROMAINE ET LE COMTE DE TOULOUSE


Préambule

Par la présente, le Comté de Toulouse officialise ses rapports avec l'Église et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.
Par la présente, l'Église reconnaît le Comté de Toulouse comme Aristotélicien.

Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil du Comté de Toulouse ou de la Papauté.


I - Du rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle du Comté



Article I.1 : Le présent Concordat fait du culte Aristotélicien Universel et Romain, la religion officielle du Comté de Toulouse. Le Comté reconnaît l’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le Comté de Toulouse reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du Comté de Toulouse, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.

Article I.3 : Le Comté de Toulouse reconnaît la pleine autorité de l'Église Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant en tout ou en partie le comté et territoires toulousains.

Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.

Article 1.5 : Le conseil de Toulouse s'engage à soutenir l'Église en parole et en action. Ainsi, au moins un membre du conseil toulousain se devra d'assister aux grandes fêtes religieuses de l'Église Aristotélicienne dans la mesure du possible. En contre partie, l'Église s'engage à affecter un curé par ville toulousaine dans les plus brefs délais et dans la mesure de ses possibilités.



II - Du rôle de l’Église dans l’organisation temporelle du Duché



Article II.1 :- Du Conseiller religieux - Egalement nommé 13eme conseiller a pour rôle de veiller à la transparence et à la bonne moralité au sein du conseil. Il donne un avis sur les discussions en cours à caractère religieux, veillant toujours à ce que la religion Aristotélicienne, religion officielle du Comté de Toulouse, soit respectée. Il s'assurera de la bonne Foi des conseillers, veillant à ce que ceux ci soient baptisés ou si ce n'est le cas commencent leur pastorale.

Il devra également prêter serment au début de sa prise de fonction, comme tous conseillers et sera donc soumit au devoir de réserve.
Le 13ème conseiller n’aura pas le droit de vote au sein du conseil, excepté sur les sujets à caractère religieux, et si cela est précisé dans l'intitulé de la demande du vote afin d'adapter le quorum nécessaire à la validation.
Il sera un intermédiaire privilégié entre l’Église Aristotélicienne et le conseil, notamment en cas de crise. De par ce rôle, chaque nouveau conseil par le biais du Comte ainsi que les prélats en charge du comté se devront de faire les démarches communes afin de voir le poste de 13eme conseiller occupée tout au long du mandat.

Article II.1 bis- De sa nomination et révocation

Le 13ème conseiller sera un prélat nommé par l’évêque de Rodez et l’Archevêque de Toulouse, sous réserve de disponibilité, sans cela un clerc de la province sera proposé temporairement pour une durée maximale de 15 jours.
Si aucun prélat n'est disponible au bout de ce délai, la place sera considérée comme vacante jusqu'a la nomination d'un autre prélat.
Le 13ème conseiller ne doit pas faire partie d’une liste politique.
La candidature sera alors votée au conseil comtal et ne sera accepté qu’avec un minimum de sept (7) voix pour, celle du Coms comptant double.
Chaque début de mandat un vote des conseillers nouvellement élus aura lieu afin de légitimer sa présence.
Un conseiller comtal se verra également remettre les clefs du conseil diocésain afin qu’un double échange puisse avoir lieu. Celui-ci sera un conseiller sans charge.

Le 13ème conseiller peut être révoqué s’il n’assume pas ses fonctions, en cas d’absence injustifiée de plus de sept (7) jours ou s’il ne respecte pas ses devoirs de conseillers.
Sa révocation se fera par système de vote, de la même manière que pour un conseiller comtal. Et sera effective par neuf (9) voix pour, celle du Coms comptant double.

Les prélats de la Province peuvent également le démettre de ses fonctions tout en prévenant au préalable le Conseil Comtal et ils statueront ensemble de cette révocation.

Article II.2 : Le Comte de Toulouse nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Toulouse. Ceux-ci ont une salle privée où ils peuvent converser librement de tout sujet.

Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confier une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.

Article II.4 : Le Comte de Toulouse ou tout candidat prétendant à ce poste se devra d’être baptisé avant sa prise de fonction. Ces candidats devront dans les 10 jours avant le début des élections être baptisés aristotéliciens. Tout candidat n'ayant pas vérifié ces conditions lors du résultat des élections devra démissionner immédiatement.
Dans le cas d'un désaccord grave entre l'Église et le Coms, un vote des grands électeurs (conseil + capitouls) devra etre initié pour la destitution du comte élu.



Tout autre conseiller se devra de prendre contacte avec le conseiller religieux ou un clerc du Comté afin de se renseigner sur le baptême. Ce sacrement est recommandé mais pas obligatoire.

Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont de fait admissibles à toutes charges temporelles.


III - Du rôle de l’Église dans la vie civile

Article III.1 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses pratiques et actes spirituels, qu’à son évêque.

Article III.2 : Les conseillers devront de préférence assister aux offices religieux si leur disponibilité leur permet.

Article III.3 : Tout prélat se doit de s'efforcer de faire acte de présence aux manifestations organisées par le comte et son conseil et pour lesquelles ils ont reçu invitation.

Article III.4 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

Article III.5 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit sur les terres du comté de Toulouse que cela soit pour les fidèles ou les non-fidèles.

Article III.6 : L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis par l‘ouverture d‘hospices ou de maisons-dieu et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et comtales.

Article III.7 : Le comté aidera les diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus nécessaires et sur présentation d’un dossier par le prélat en charge du diocèse concerné. Ce don ne sera possible que si le futur prêtre reste en terre de Toulouse après son ordination pour officier, et ce pour un délais minimum de 4 mois.


IV - La justice d’Eglise et les Officialités Episcopales


Article IV.1 : Par la promesse canonique de l’intronisation en la cathédrale de Toulouse, le comte, comme ses successeur, s'engage à poursuivre les hérésies sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre. Le crime d’hérésie est reconnu comme trouble à l’ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l’autorité comtale et religieuse.

Article IV.2 : La Très Sainte Inquisition et le tribunal inquisitorial (ou Officialité) de l’archevêché de Bourges et de Narbonne sont institués sur le territoire du comté de Toulouse. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine.

Article IV.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont réputées en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé non soumises à l’article IV.7.

Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Eglise sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Église, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Écritures.

Article IV.4 : Les tribunaux religieux font appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en terres toulousaines, via les services de la vidamie de Bourges ou de Narbonne après l'aval du Juge toulousain pour toutes peines relevant du pénal Toulousain, seul personne habilité à rendre la justice en Toulouse



- Article IV.4 bis : Les sanctions lourdes, conformes à la charte du juge, telles que les bûchers en place publique sont soumises à l’autorisation comtale et du Juge seul personne habilité à rendre la justice en Toulouse.

- Article IV.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné est déféré devant le tribunal temporel local qui devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.

Article IV.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds, uniquement pour les cas jugés de son ressort après en avoir informé préalablement le Juge du comté.
L’action temporelle In Gratibus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.

Article IV.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.

Article IV.7 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l’Archevêque de Bourges ou de Narbonne, métropolitains compétents, le juge de Toulouse et le Chancelier de France, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense. Le Chancelier a le dernier mot en cas de désaccord.

Article IV.8 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.




V - Des privilèges de clergie.


Article V.1 : L’évêque de Rodez ou l'archevêque de Toulouse peut lever une garde épiscopale au sein du comté à la condition que celle-ci ne porte point atteinte aux intérêts de ce dernier après en avoir informé le Connétable ou l'EM.

Article V.2 : Les corps d’armées et les lances de cette garde pourront librement circuler sur l’intégralité du territoire toulousain tout en communiquant avec le Connétable obligatoirement.

Article V.3 : Les clercs pourront être attaqués en justice avec le parrainage d'un autre clerc au préalable mais sera justiciable comme tout autre toulousain.


Fait au Castel de Tolosa le 1er Mars 1458, validé par le Conseil Comtal par 9 voix Pour et 1 abstention

AUTORITÉS RELIGIEUSES


Vicomte Aaron de Nagan,
Cardinal-Archevêque de Césarée,
Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle,
Doyen du Sacré Collège.



Monseigneur Shaka Bushiro de Bousquet sur Thoré,
Évêque de Tarbes,
Secrétaire Apostolique Méridional Français.


Monseigneur Dame Oisele de la Tour,
Archevêque de Toulouse.


AUTORITÉ TEMPOREL

Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut,
Dame de Labastida Sant Peire,
Comtesse de Toulouse

Maintenant, il y a quelques temps, vers la fin du printemps, les autorités du Comté de Toulouse et le Comte du temps Amael ont dénoncé ce Concordat. Amael a été excommunié et son Conseil renversé par Valdy. Valdy et la Congrégation des Affaires du Siècle, que je représente ici, ont négocié durant l'ensemble du mandat pour un nouveau Concordat qui serait mieux applicable pour l'actuelle situation du Comté. J'en ai terminé par proposer cela, qui est en fait un mélange entre l'actuel Concordat et le Concordat de Guines en Artois, qui est beaucoup plus souple. Ils voulaient une liberté religieuse, je leur ai donné, mais cette proposition de Concordat proposait que ladite liberté soit contrôlé, et nous donnait certaines compensations en échange, par exemple l'Archevêque de Toulouse qui a accès au Conseil Comtal et droit de vote, ainsi que l'immunité judiciaire pour les clercs. Cette proposition a été rejeté par le Conseil à 6 voix contre 1 (celle du Régent). C'était le fin du mandat et la liste dont faisait parti le Régent a été élu avec 12 sièges aux élections. Je leur ai demandé de me donner les points qu'il n'aimaient pas dans le Concordat que j'ai proposé, et de me fournir une autre proposition qu'ils aimeraient mieux. On m'a répondu ''nous nous y penchons Monseigneur'', c'était en début juillet. Aucun autre signe de vie depuis.

Donc, je pense qu'ils ont oublié. Je rappelle que l'actuel Concordat est très favorable à l'Église et qu'il je serait pas bénéfique pour nous de le changer, donc, il vaudrait mieux de ne pas leur rappeler, ce sera beaucoup mieux pour nous.

Donc, le Concordat actuel est toujours d'actualité, et dans l'état des choses nous n'intervenons pas. Il reste cependant un climat de méfiance de notre foy dans ce comté, il nous reste qu'il faut trouver les moyens de redonner la confiance. C'est pourquoi début septembre je serai sur Toulouse.

Vanwolk regarda son frere Eveque de narbonne :

Mon frère expliquer moi, pourquoi voulez vous absolument venir à Toulouse et dans ce comté ? Narbonne ne vous donne pas assez d'occupation, nous sommes ici pour parler de la situation clérical de Toulouse et pn me parle d'un concordat, on se trompe de combat, ce qu'il faut avant de nous envahir de papier et de droit pour l'Eglise et ses prélat c'est de la présence , des fidèles des cures pleines d'enfants ! Voila notre mission aujourd'hui

Je pensais qu'on allait en ce lieu écouter les clercs deja en place nous faire part de leur vécus et difficulté pour mieux les résoudres, et qu 'est ce que je vois deux de mes respectables freres nous présenter un travail exellent, mais qui nous dise que finalement un concordat est déja en place, donc pas beosin d'un autre , etc etc

Et vous Monseigneur qui préparer en ce lieu votre voyage en MON Diocèse, il fallait postuler pour cette cathèdre si ce territoire vous plaisais autant et pas m'inviter à y postuler , vraiment je ne vois pas ou on planche sur la situation cléricale de Toulouse, à moins que vous arriviez avec des colonies de fidèles et des graines de curé de diacre, je ne comprends pas votre voyage si précipité !!! mon frère, laissons un peu de temps, je ne vois pas ce que votre présence va apporter ? Expliquer moi je vous pris ? et d'avance pardonner moi si je suis un peu vif , mais je me demande ou je suis tomber

Mes chers frères et amis.
Nous devons rester unis ; arrêtons de nous chamailler, pensons à économiser nos forces pour la défense de notre foy qui doit rester notre priorité..
Si je me rends sur Toulouse, c'est d'abord et avant tout pour faire un état des lieux car si vous êtes archevêque de Toulouse ce comté fait partie intégrante de ma province. Comment est représentée la Sainte église aristotélicienne dans ce comté ? je désire avant tout constater par moi-même combien de frères et sœurs sont actifs, si possible recruter des aristotéliciens qui pourront proclamer leurs foy et s'occuper des paroisses vacantes. (encourager les niveaux deux à prendre la voie de l'église pour pouvoir par la suite leur donner des responsabilités)
Bien sûr, mon cher Vanwolk, je ne vais pas les nommer car c'est avant tout votre rôle, et même si ce pèlerinage est négatif je ne regretterai pas ma démarche qui est de faire valoir notre présence sur le terrain. Je vous rejoins quand vous dites "ce qu'il faut avant de nous envahir de papier et de droit pour l’Église et ses prélat c'est de la présence , des fidèles des cures pleines d'enfants ! Voila notre mission aujourd'hui.. " J'organiserai une messe dans la cathédrale de Toulouse (forum) et dans chaque village je laisserai un message rappelant notre message d'amour envers notre Créateur.